ARCHIVÉE - Centre national des Arts 2007-2008

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Bulletin de rendement 2007-2008
Centre national des Arts

Facteurs et critères

Résumé des données justificatives

Note

Gestion (15 %)

a) Un cadre de responsabilisation, un plan d’action et des mécanismes de reddition de comptes sont en place (5 %)

Le Centre national des Arts (CNA) s’est doté d’un cadre de responsabilisation en matière de langues officielles (LO) bien établi. Ce cadre fait état des obligations de l’institution et des rôles et responsabilités du champion des LO, des membres du Comité de la haute direction, des gestionnaires, des employés et du personnel des Ressources humaines et des Finances. Il précise aussi que le champion est responsable de rendre compte des activités chaque année à l’Agence de la fonction publique du Canada et à Patrimoine canadien. Le cadre indique également qui a la responsabilité d’effectuer les contrôles et suivis des ententes avec des tiers et des ententes de partenariat et de financement.

Le CNA n’a pas de plan d’action comme tel pour les parties IV, V et VI de la Loi sur les langues officielles, mais il a adopté une politique sur les LO qui décrit les modalités d’exécution ainsi que les rôles et responsabilités à l’égard de ces parties de la Loi. En 2007, l’institution a présenté à Patrimoine canadien son plan d’action pour la partie VII de la Loi.

Le CNA a nommé une personne responsable de l’ensemble des questions liées aux LO – la championne des LO –, qui est chargée du respect de la partie VII. Cette personne participe à la révision de toutes les publications du CNA et elle agit comme premier intervenant et comme personne‑ressource pour toutes les demandes d’information ou les consultations ayant trait aux LO. De plus, en début d’année, la championne des LO distribue, à tout le personnel et à la haute direction, une fiche d’information sur les réalisations de l’institution en matière de LO. Ce document présente les réussites de l’institution et sert à déterminer les éléments qui pourraient être améliorés.

La championne des LO rencontre le Comité de la haute direction du CNA au moins deux fois par année pour présenter les progrès accomplis et divers rapports de vérification et de réalisation.

B

b) Visibilité des langues officielles dans l’organisation (5 %)

Le CNA est à rédiger ses plans stratégique et tactique pour 2007‑2012 , lesquels traiteront notamment des objectifs visés en matière de LO.

Comme par le passé, le CNA parle dans son rapport annuel 2006‑2007 des quatre disciplines artistiques qu’il soutient, soit la musique, le théâtre français, le théâtre anglais et la danse. Il y présente aussi sa programmation régionale à la Quatrième Salle, la programmation de son volet Variétés et ses programmes éducatifs.

Dans ce rapport annuel, le CNA a ajouté une section distincte sur les LO, dans laquelle il fait état de ses réalisations à cet égard.

La championne des LO a présenté diverses initiatives lors de deux réunions de l’équipe de direction, tenues le 31 janvier et le 30 mai 2007. Elle a notamment précisé les attentes en matière de service au public, annoncé le projet de révision de la politique interne du CNA et demandé que les rapports d’activités comprennent une section distincte sur les réalisations en matière de LO. Aussi, avec l’appui du président, elle a demandé à tous les gestionnaires de tenir un registre des mesures positives et des pratiques exemplaires en matière de langues officielles.

En mars 2007, le CNA a participé aux Rendez-vous de la Francophonie de manière encore plus marquée que les années précédentes. Par exemple, la championne des LO était membre du comité organisateur et le directeur du Théâtre français a agi, pour la deuxième année consécutive, comme maître de cérémonie. En outre, un quintette de cuivres du CNA s’est occupé de l’animation musicale et la société d’État avait installé un kiosque dans le foyer, où plusieurs magnifiques prix de présence ont été remis.

Les LO ne sont pas intégrées aux vérifications internes. Toutefois, la responsable des LO et les gestionnaires effectuent régulièrement des visites de toutes les installations du CNA pour connaître la situation à l’égard des LO et le niveau de bilinguisme des services dispensés par des tiers. En octobre 2007, la championne a communiqué de vive voix et par écrit avec les responsables des Finances du CNA pour insister sur l’importance d’inclure la question des LO dans le processus de vérification. 

La championne des LO ne siège pas au Comité de la haute direction. Elle participe toutefois directement à toutes les discussions et décisions du comité sur les questions touchant les LO. Elle entretient des contacts directs soutenus avec le président. Puisque la même personne s’occupe de toutes les parties de la Loi, elle a une compréhension globale de la situation des LO.

B

c) Les plaintes et les suivis (5 %)

Le Commissariat reçoit peu de plaintes contre le CNA. Lorsque c’est le cas, la plainte est acheminée à la championne des LO qui voit à personnellement à ce que les gestionnaires responsables participent à la mise en œuvre de solutions durables. En plus de communiquer avec le service concerné, la championne informe officiellement la directrice des Communications et le président du conseil d’administration de la réception d’une plainte et de sa résolution. L’information pertinente est communiquée aux autres équipes du CNA par la championne afin d’éviter la répétition de problèmes semblables.

A

Sous-total  :  

B

Service au public –
Partie IV (25 %)

a) Services bilingues annoncés au public et effectif bilingue adéquat (3 %)

Les services bilingues sont annoncés dans Burolis, les pages blanches, les pages jaunes et les pages bleues, ainsi que dans le site Internet du CNA.

Au total, 92 % des titulaires de postes bilingues attitrés au service au public satisfont aux exigences linguistiques de leur poste. (Source : Système, applications et produits [SAP], le 11 septembre 2007)

B

b) Observations sur l’offre active et la prestation des services (15 %)

D’après les observations sur le service en personne recueillies par le Commissariat entre la mi-juin et la mi-juillet 2007 et entre la mi-décembre 2007 et la mi-janvier 2008, l’offre active visuelle était présente dans 100 % des cas, l’offre active par les préposés était faite dans 50 % des cas, tandis que le service dans la langue de la minorité linguistique était adéquat dans 100 % des cas.

D’après les observations sur le service au téléphone recueillies par le Commissariat entre la mi-juin et la mi-juillet 2007, l’offre active par les préposés ou par un système automatisé était faite dans 100 % des cas, tandis que le service dans la langue de la minorité linguistique était adéquat dans 100 % des cas.

B

c) Les ententes de services livrés par des tiers ou en partenariat prévoient la prestation des services bilingues (2 %)

Dans sa politique sur les LO, le CNA a inscrit son obligation de respecter la langue de choix des clients et celle d’inclure dans les contrats une clause linguistique qui exige que les communications avec le public se fassent dans les deux LO. Des clauses types sont aussi comprises dans les contrats et les appels d’offres, au besoin. De telles clauses sont inscrites dans les contrats de télémarketing et de restauration, dans les contrats des placeurs ainsi que dans les contrats touchant les services de voyages. Cependant, le CNA n’a prévu aucun mécanisme officiel pour vérifier la disponibilité et la qualité des services bilingues dispensés par des tiers et partenaires. Il n’a pas non plus établi de processus pour l’établissement des contrats et ententes, mais ces derniers sont revus par le directeur des Services administratifs.

Comme le CNA est relativement petit et que ses activités sont concentrées dans un même édifice, les directeurs, gestionnaires et employés vérifient régulièrement que les services sont bel et bien dispensés dans les deux LO dans l’édifice.

B

d) Politique sur le service au public et surveillance de la qualité des services bilingues (5 %)

En plus de s’être doté d’une politique sur les LO, le CNA a créé un guide de service au public qui détaille les responsabilités de tous les employés en ce qui a trait à la prestation de services, y compris les obligations en matière de LO.

En 2007, la championne des LO a envoyé deux rappels à tous les membres de la haute direction à propos de la prestation de services et a insisté sur l’importance de l’offre active.

Dans le but d’assurer la disponibilité et la qualité de l’offre de services dans les deux LO, le CNA envoie des rappels périodiques aux gestionnaires; distribue un guide de service au public, des outils de bilinguisme et les résultats des observations, et évalue les compétences linguistiques des postulants avant l’embauche.

La fiche d’information From Bonjour to Au revoir – Usual Expressions on the Telephone // Hello à Good-bye – Expressions usuelles au téléphone, publiée par l’AFPC, est remise à tous les nouveaux employés au moment de leur entrée en fonction.

Le lexique anglais-français du CNA est mis à jour mensuellement de manière à ce que le personnel dispose d’une banque de données terminologique bilingue.
Tout le personnel du CNA est regroupé dans un même édifice. Les responsables des diverses équipes peuvent donc facilement vérifier que les services offerts par leur personnel sont dans les deux LO et de bonne qualité.

Le CNA mesure également le niveau de satisfaction de ses abonnés relativement à certains de ses programmes au moyen de sondages téléphoniques et de formulaires de rétroaction, qui comprennent des questions portant sur l’utilisation équilibrée des deux LO lors des présentations verbales.

Il existe aussi un mécanisme de contrôle des activités liées à la rédaction et à la traduction des documents promotionnels (dépliants, programmes, brochures, site Internet, etc.).

A

Sous-total  :

A

Langue de travail – Partie V (25 %)

a) Politique sur la langue de travail et surveillance bilingue adéquate (12,5 %)

La Politique sur les LO du CNA traite de la langue de travail en ce qui concerne les droits linguistiques des employés, notamment en ce qui concerne les services destinés au personnel à titre individuel ou à titre de services auxiliaires centraux, les instruments de travail, les réunions, les communications internes et la supervision.

Le CNA a pris des mesures pour faciliter l’utilisation des deux LO. Par exemple, il a mis sur pied un programme de formation linguistique qui permet à de petits groupes de participants de suivre des cours hebdomadaires de français ou d’anglais, pendant les heures de travail.

Les réunions d’équipe se déroulent généralement dans les deux LO et les employés sont toujours invités à s’exprimer dans la langue officielle de leur choix.

Au total, 88 % des superviseurs en région bilingue qui doivent superviser leurs employés dans les deux LO peuvent le faire. (Source : données extraites du Bilan sur les LO, SAP, le 31 décembre 2007)

B

b) Utilisation de chaque langue officielle au travail (12,5  %)

Comme tout le personnel est regroupé dans un même édifice, la championne des LO est informée de tout manquement à l’application de la politique sur la langue de travail et on la consulte dans des cas particuliers. À titre d’exemple, elle a participé à la rédaction d’un rapport d’évaluation de rendement pour un employé francophone dont le gestionnaire est bilingue, mais de langue maternelle anglaise. Cette mesure a fait en sorte que le texte et les messages soient conformes aux usages de la langue française et qu’il n’y ait pas d’ambiguïtés.

À la suite de la publication des résultats du sondage sur la satisfaction des employés quant à la langue de travail, le CNA a pris les mesures nécessaires afin d’offrir des services de formation linguistique aux employés qui désirent parfaire leur connaissance tant de l’anglais que du français. Le CNA travaille aussi de pair avec le personnel des Services informatiques pour développer un module de formation sur les systèmes informatiques qui comblerait mieux les besoins des employés francophones.
 
Les rencontres du Comité de la haute direction ne se déroulent pas dans les deux LO. Les documents d’appui et les comptes rendus sont toutefois toujours dans les deux LO.

Le sondage effectué par Statistique Canada pour le compte du Commissariat a établi que 81 % de l’ensemble des répondants francophones de la région de la capitale nationale étaient « entièrement d’accord » ou « plutôt d’accord » avec le régime de la langue de travail.

C

Sous-total  :

B

Participation équitable – Partie VI (10 %)

a) Pourcentage de participation francophone dans l’ensemble du Canada (5 %)

Dans la région de la capitale nationale, l’effectif du CNA est composé à 33 % de francophones. (Source : Données extraites du Bilan sur les LO, SAP, le 31 décembre 2007)

A

b) Pourcentage de participation anglophone au Québec (5 %)

Tous les membres de l’effectif travaillent dans la région de la capitale nationale.

 

S/O

Sous-total  :

A

Développement des communautés de langue officielle en situation minoritaire et promotion de la dualité linguistique – Partie VII (25 %)

 

Le CNA dispose d’un plan d’action axé sur les résultats pour la mise en œuvre de l’article 41 de la Loi. Le plan couvre la période du 1er septembre 2007 au 31 août 2011. Il décrit les activités prévues dans les catégories suivantes : sensibiliser les employés et la haute direction de l’institution aux priorités liées à la dualité linguistique et au développement des communautés de langue officielle en situation minoritaire (CLOSM); consulter les CLOSM à propos de leurs priorités ainsi que sur des initiatives, politiques et programmes de l’institution; communiquer les programmes et services de l’institution aux CLOSM; coordonner des activités et établir des liens avec des organismes d’autres instances gouvernementales; coordonner les contributions et la prestation des programmes auprès des CLOSM, et rendre des comptes (comprenant des indicateurs de rendement pour le développement des CLOSM).

La planification générale des activités du CNA tient compte de la dualité linguistique en faisant en sorte que tous les concerts pour les jeunes et les Concerts Bouts d’chou assurent une bonne représentation de l’anglais et du français; et par la coexistence de deux divisions distinctes de théâtre, l’une pour les productions en français, l’autre pour celles en anglais.

En janvier 2007, la haute direction a autorisé l’insertion, dans les plans et rapports d’activités du CNA, d’une section distincte sur les LO (plus précisément sur la partie VII).

Le CNA a désigné des personnes pour la mise en œuvre de la partie VII. La liaison avec les CLOSM relève des différents intervenants du CNA tels que l’adjoint du directeur artistique, le directeur de la programmation régionale et les responsables de la programmation jeunesse, chapeautés par la championne des LO qui collaboration de manière soutenue avec Patrimoine canadien, la Fédération culturelle canadienne‑française et les associations membres de cette dernière.

Le CNA prévoit passer en revue sa politique sur les LO pour déterminer les répercussions de celles-ci sur les CLOSM et faire en sorte qu’elle reflète davantage l’engagement et les obligations découlant de la promotion de la dualité linguistique, au sein tant de l’institution que de la société canadienne.

   

a) Développement des communautés de langue officielle en situation minoritaire (12,5 %)

 

La planification stratégique des activités du CNA liées à la musique, au théâtre français, au théâtre anglais et à la danse tient systématiquement compte des CLOSM. À titre d’exemples, les tournées de l’Orchestre du CNA comportent un important volet éducatif qui fait place aux CLOSM, et le choix des endroits visités vise à assurer la visibilité de l’Orchestre dans les CLOSM. La programmation de tous les festivals Scène prévoit des événements mettant en vedette des artistes des CLOSM. La planification du festival Zones théâtrales est centrée sur le rayonnement des CLOSM, tandis que la programmation régionale à la Quatrième Salle attire des représentants des CLOSM de la région de la capitale nationale.

Le CNA a pris une série de mesures positives, notamment l’envoi de trousses pédagogiques à toutes les écoles francophones et anglophones du Canada; l’organisation d’activités éducatives particulières dans les écoles françaises et anglaises dans le cadre de chacune des tournées de l’Orchestre du CNA; et la présentation de concerts bilingues à la clientèle jeunesse du CNA.

De plus, la championne des LO a aidé le chef d’orchestre des concerts jeunesse à utiliser davantage le français lorsqu’il présente les pièces jouées par l’orchestre de manière à rendre plus équitable la représentation des deux LO.

Le CNA tient des consultations annuelles sur la programmation des prochaines saisons. Il consulte régulièrement, en personne et par téléphone, l’Association des théâtres francophones du Canada; l’Association professionnelle de la chanson et de la musique, Playrights’ Workshop Montréal et l’École nationale de théâtre, ainsi que le milieu scolaire par l’entremise des conseils et commissions scolaires.

Les différentes directions transmettent l’information tirée de ces consultations à la championne des LO qui agit comme porte-parole auprès de la haute direction. La haute direction a donné des directives exigeant que les programmations tiennent compte des CLOSM. Le CNA demande ensuite au milieu scolaire de lui donner de la rétroaction sur les spectacles choisis pour la programmation éducative.

A

b) Promotion de la dualité linguistique (12,5 %)

 

Dans le cadre des activités des Rendez-vous de la Francophonie, le CNA a organisé une dictée francophile et une dictée francophone pour faire la promotion de la dualité linguistique et sensibiliser l’ensemble du personnel à l’engagement de l’institution envers le bilinguisme.

Le 31 janvier 2007, la championne des LO a rencontré le Comité de la haute direction pour lui faire un exposé sur le concept de bilinguisme réceptif, de sorte que la LO en situation minoritaire soit davantage utilisée dans les réunions.

Le CNA a pris des mesures positives visant la promotion de la dualité linguistique dans la société. Il a participé activement aux Rendez-vous de la Francophonie en mars 2007, en tant qu’hôte, maître de cérémonie et orchestre en vedette. Il a établi un processus permanent de contrôle de la qualité des traductions et de la rédaction des programmes afin d’assurer une bonne qualité du français. Enfin, il a sensibilisé les responsables de la billetterie et le gestionnaire des salles à leurs obligations en matière de LO.

Le site Internet éducatif du CNA, Artsvivants.ca // ArtsAlive.ca, est complètement bilingue. Il est beaucoup utilisé dans les écoles. Le site reçoit en tout plus de 6 000 visites par jour, dont 2 500 visites de la version française du site. Le programme de matinées scolaires du Théâtre français et du Théâtre anglais est toujours en place et continue d’attirer bon nombre de participants.

Les Tournées de l’Orchestre du CNA constituent une occasion pour le CNA d’exercer son rôle d’orchestre « national ». La plus récente tournée a eu lieu en novembre 2006, au Québec. Elle a permis de joindre plus de 7 000 jeunes. La grande majorité des activités éducatives ont été tenues en français, un peu partout dans la province, ce qui représentait un défi pour l’équipe de musiciens et un effort remarquable de coordination et d’organisation des présentations dans les régions.

Le CNA organise des causeries d’avant-concert distinctes, en anglais et en français. Douze causeries sont au programme cette année (sept en anglais et cinq en français). Le CNA a aussi mis en ligne des Webémissions dans les deux LO.

Le CNA participe aussi activement au contenu du Bulletin 41-42, publié par Patrimoine canadien. Pour chaque numéro, un directeur différent au CNA est sollicité de manière à partager les meilleures pratiques issues de toutes les parties de l’institution et à refléter les initiatives et l’accomplissement des équipes de travail du CNA. Dès que le CNA reçoit un numéro du Bulletin, il le distribue à l’ensemble des membres de la direction.

Dans le plan d’action qu’il a soumis à Patrimoine canadien, le CNA a inclus la promotion de la dualité linguistique et prévoit des mesures positives. Adopté après une consultation des associations concernées, le Plan d’action 2007-2009 comporte un mécanisme d’évaluation des résultats et des indicateurs de rendement.

A

Sous-total  :

A

NOTE GLOBALE

B